Une convention de stage peut-elle être résiliée prématurément ? Si oui, quelles en sont les conséquences sur le déroulement du stage ?

Il est bien sûr prévu que le maître de stage accompagne le stagiaire jusqu'à la fin du stage, c'est-à-dire jusqu'au jour où le stagiaire réussit l'épreuve orale de l’examen d'aptitude. Finaliser le parcours ensemble est un objectif idéal, mais bien sûr le déroulement du stage peut conduire à des circonstances qui rendent nécessaire la fin de la relation de stage.

Cela peut se faire par accord mutuel entre le stagiaire et le maître de stage ou par l'un des deux individuellement, et dans ce cas avec un préavis d'un mois.

Bien que cette résiliation n'affecte pas le contrat de travail ou le contrat de prestation de services en tant qu’indépendant, elle peut avoir une influence sur le déroulement du stage.

En principe, le stage sera suspendu en cas de résiliation anticipée de la convention de stage jusqu'à ce qu'une nouvelle convention de stage ait été approuvée par le Conseil de l' ITAA[1].

Une suspension du stage peut être évitée en faisant approuver une nouvelle convention de stage par le Conseil dans un délai de trois mois.

S'il existe plusieurs conventions de stage, le stagiaire devra vérifier si les autres conventions couvrent toutes les activités du stage. Si, en raison de l’arrêt d'une convention de stage, une partie du travail n'est plus couverte par une convention de stage, une suspension ne peut être évitée qu'en prolongeant les conventions existantes ou en soumettant une nouvelle convention de stage dans les trois mois.

Comme le Conseil ne se réunit pas quotidiennement, il est très important de toujours présenter une prolongation ou une nouvelle convention de stage dès que possible, et ce, afin d'éviter la suspension.

[1] et ce, sur proposition de la commission de stage

I
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